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Ville de Cébazat
8 bis cours des Perches 63118 CÉBAZAT
Tél : 04 73 16 30 30
Fax : 04 73 16 30 29
Conseil municipal
Le 27/02/2014
Heure : 19h00
Lieu : Mairie
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le jeudi 27 février 2014 à 19h.
ORDRE DU JOUR :
COMPTE RENDU DE DÉLÉGATIONS
- Marchés Publics
TRAVAUX
- Travaux d’aménagement rue de la Boussadet et allée du Ressort – Enfouissements de réseaux
- Enfouissement des réseaux de télécommunications rue Robert Lemoy
HABITAT
- ZAC des Trois Fées – Garanties d’emprunts Auvergne Habitat : * construction de 10 logements sociaux lot 3.6B * construction de 15 logements sociaux lot 3.8A * construction de 6 logements sociaux lot 3.7B
FINANCES
- Acquisitions de terrains
- Vente d’un immeuble
- Échange de terrains
- Subvention
- Comité de Jumelage – Rencontres TRINA III – Reversement
- Fourrière animale – Convention avec Chenil Service pour 2014
PERSONNEL
- Tableau des effectifs
- Emplois saisonniers
INTERCOMMUNALITÉ
- Clermont-Communauté – ECP La Prade * cession de l’emprise foncière à Clermont-Communauté * convention d’affectation de l’équipement public
