Ville de Cébazat

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Ville de Cébazat

8 bis cours des Perches 63118 CÉBAZAT
Tél : 04 73 16 30 30
Fax : 04 73 24 22 66

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Conseil municipal

Le 19/06/2014
Heure : 19h00
Lieu : Mairie

ORDRE DU JOUR :

COMPTE RENDU DE DÉLÉGATIONS

  • Marchés Publics
  • Location d’immeuble

TRAVAUX

  • Alimentation HT/BT de la ZAC des Trois Fées – Tranche 3
  • Enfouissement des réseaux de télécommunications rue de la Sarre
  • Travaux d’Eclairage Public : * rue de la Sarre * ZAC des Trois Fées - Tranche 3 - Les Quartières : rues Maupassant et Andersen  ? Réservations  ? Mise en œuvre du matériel
  • Commission d’accessibilité handicapés - Installation

PERSONNEL

  • Tableau des effectifs
  • Convention d’adhésion au service retraites du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • Rentrée scolaire 2014-2015 – Modification des horaires des Temps d’Activités Périscolaires (TAP)
  • Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs
  • Désignation des représentants de la Commune au sein de l’ADUHME
  • Schéma d’aménagement et de gestion des eaux du bassin versant Allier aval

FINANCES

  • Acquisition et don d’œuvres d’art
  • Rachat de l’immeuble sis 4 cours des Perches à l’EPF-Smaf
  • Lotissement Bellime - Classement de la voirie dans le domaine public communal
  • Indemnité du comptable
  • Indemnisation exceptionnelle
  • Tarifs des services
  • Subvention
  • Comptes administratifs, affectation de résultats et compte de gestion 2013 * Commune * Assainissement
  • Bilan des opérations immobilières 2013

INTERCOMMUNALITÉ – SYNDICATS DE COMMUNE – MAILLAGE TERRITORIAL

  • Modification statutaire de Clermont-Communauté – Composition du bureau
  • Clermont-Communauté : * désignation de candidats pour la Commission intercommunale des Impôts Directs * désignation des représentants au sein de diverses commissions
  • Transfert de compétence au SIVOM de la Vallée du Bédat pour le réaménagement de la rue de Ceyre
  • Plan Départemental des Itinéraires de Petite Randonnée (PDIPR) – Révision

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Agenda

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