Conseil municipal

ORDRE DU JOUR :

COMPTE RENDU DE DÉLÉGATIONS

• Marchés Publics
• Location d’immeuble

TRAVAUX

• Alimentation HT/BT de la ZAC des Trois Fées – Tranche 3
• Enfouissement des réseaux de télécommunications rue de la Sarre
• Travaux d’Eclairage Public : * rue de la Sarre * ZAC des Trois Fées - Tranche 3 - Les Quartières : rues Maupassant et Andersen  ? Réservations  ? Mise en œuvre du matériel
• Commission d’accessibilité handicapés - Installation

PERSONNEL

• Tableau des effectifs
• Convention d’adhésion au service retraites du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

• Rentrée scolaire 2014-2015 – Modification des horaires des Temps d’Activités Périscolaires (TAP)
• Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs
• Désignation des représentants de la Commune au sein de l’ADUHME
• Schéma d’aménagement et de gestion des eaux du bassin versant Allier aval

FINANCES

• Acquisition et don d’œuvres d’art
• Rachat de l’immeuble sis 4 cours des Perches à l’EPF-Smaf
• Lotissement Bellime - Classement de la voirie dans le domaine public communal
• Indemnité du comptable
• Indemnisation exceptionnelle
• Tarifs des services
• Subvention
• Comptes administratifs, affectation de résultats et compte de gestion 2013 * Commune * Assainissement
• Bilan des opérations immobilières 2013

INTERCOMMUNALITÉ – SYNDICATS DE COMMUNE – MAILLAGE TERRITORIAL

• Modification statutaire de Clermont-Communauté – Composition du bureau
• Clermont-Communauté : * désignation de candidats pour la Commission intercommunale des Impôts Directs * désignation des représentants au sein de diverses commissions
• Transfert de compétence au SIVOM de la Vallée du Bédat pour le réaménagement de la rue de Ceyre
• Plan Départemental des Itinéraires de Petite Randonnée (PDIPR) – Révision