Ville de Cébazat

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Ville de Cébazat

8 bis cours des Perches 63118 CÉBAZAT
Tél : 04 73 16 30 30
Fax : 04 73 24 22 66

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Conseil municipal

Le 03/04/2013
Heure : 20h00
Lieu : Mairie

ORDRE DU JOUR :

Compte-rendu de délégations

  • Marchés Publics
  • Remboursements de sinistres

Habitat

  • ZAC des Trois Fées : construction de 13 logements sociaux : garanties d’emprunts
  • ZAC des Trois Fées : vente de terrains à l’OPHIS « Les Quartières »
  • Vente de terrain EPF-Smaf / Auvergne Habitat : rue de Fontenille
  • Logements sociaux rue de Sibony : travaux de raccordement électrique

Urbanisme

  • Lotissement « Les Vignes de la Sarre » : classement de voies dans le domaine public rectificatif

Travaux

  • SIEG : éclairage public rue de la Charvance

Personnel

  • Régime indemnitaire : affectation des sommes prélevées en 2011

Administration Générale

  • Adhésion au Conseil National des Villes et Villages Fleuris
  • 50ème anniversaire du Traité de l’Elysée : relation et jumelages franco-allemands
  • Partenariat Commune / SAFER Auvergne

Finances

  • Acquisition d’un immeuble : place de la Halle
  • Comité de Jumelage : * rencontres TRINA II - reversement * rencontres TRINA III
  • Tarifs des services
  • Participation à l’école privée
  • Subventions
  • Prime du personnel
  • Budget primitif 2013 * Commune : taux des taxes – vote * Assainissement : redevance – vote
  • Demandes de subventions au Conseil Général : * aménagement place de l’église * école de musique : achat d’un piano

Intercommunalité

  • Charte d’entretien des espaces publics

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