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Ville de Cébazat
8 bis cours des Perches 63118 CÉBAZAT
Tél : 04 73 16 30 30
Fax : 04 73 16 30 29
Conseil municipal
Le 03/04/2013
Heure : 20h00
Lieu : Mairie
ORDRE DU JOUR :
Compte-rendu de délégations
- Marchés Publics
- Remboursements de sinistres
Habitat
- ZAC des Trois Fées : construction de 13 logements sociaux : garanties d’emprunts
- ZAC des Trois Fées : vente de terrains à l’OPHIS « Les Quartières »
- Vente de terrain EPF-Smaf / Auvergne Habitat : rue de Fontenille
- Logements sociaux rue de Sibony : travaux de raccordement électrique
Urbanisme
- Lotissement « Les Vignes de la Sarre » : classement de voies dans le domaine public rectificatif
Travaux
- SIEG : éclairage public rue de la Charvance
Personnel
- Régime indemnitaire : affectation des sommes prélevées en 2011
Administration Générale
- Adhésion au Conseil National des Villes et Villages Fleuris
- 50ème anniversaire du Traité de l’Elysée : relation et jumelages franco-allemands
- Partenariat Commune / SAFER Auvergne
Finances
- Acquisition d’un immeuble : place de la Halle
- Comité de Jumelage : * rencontres TRINA II - reversement * rencontres TRINA III
- Tarifs des services
- Participation à l’école privée
- Subventions
- Prime du personnel
- Budget primitif 2013 * Commune : taux des taxes – vote * Assainissement : redevance – vote
- Demandes de subventions au Conseil Général : * aménagement place de l’église * école de musique : achat d’un piano
Intercommunalité
- Charte d’entretien des espaces publics
