Ville de Cébazat

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Ville de Cébazat

8 bis cours des Perches 63118 CÉBAZAT
Tél : 04 73 16 30 30
Fax : 04 73 24 22 66

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Conseil municipal

Le 13/05/2013
Heure : 20 h 00
Lieu : mairie

ORDRE DU JOUR :
Travaux
-* Enfouissement des réseaux de communications électroniques : rue de la Charvance
Urbanisme

  • PLU modification n°10 : approbation Administration Générale
  • Charte / label EcoQuartier
    Finances
  • Acquisitions de terrains
  • Acquisitions et dons d’œuvres d’art
  • TLE : demande d’admission en non valeur
  • Conventions
    • Ville / SSIAD
    • Ville / SAAD
  • Cours des Perches : mise en place de bornes escamotables
  • Subventions
  • Tarifs barnums
  • Demandes de subventions au Conseil Général :
  • sécurisation et contrôle d’accès au Complexe Sportif Jean-Marie Bellime
  • réhabilitation de deux courts de tennis
  • remplacement des fenêtres du groupe scolaire Pierre et Marie Curie
  • aménagement de la Place de la Halle
  • sécurité routière : répartition du produit des amendes de police
  • emplois d’avenir
  • Mise en place du procès-verbal électronique
    INTERCOMMUNALITÉ
  • Equipement de proximité la Prade approbation du plan de financement et convention de financement
  • Clermont-Communauté : transfert d’une compétence spécifique « soutien au projet Très Haut Débit (THD) pour la région Auvergne »

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