Ville de Cébazat

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Ville de Cébazat

8 bis cours des Perches 63118 CÉBAZAT
Tél : 04 73 16 30 30
Fax : 04 73 24 22 66

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conseil municipal

Le 14/03/2013
Heure : 20 h 00
Lieu : mairie de Cébazat

ORDRE DU JOUR :

À 20H00

Débat d’orientations budgétaires

À 21H00

Compte-rendu de délégations

  • Marchés Publics

Habitat

  • Garanties d’emprunts Auvergne Habitat : * construction de 8 logements sociaux « Avenue de la République » * construction de 16 logements sociaux au « Hameau du Colombier »
  • Vente de terrain EPF-Smaf / Logidôme : * construction de 20 logements sociaux « Rue Jean Jaurès »

Personnel

  • Effectifs : * responsable culturel * adaptation du tableau des effectifs * emplois saisonniers
  • Travailleurs handicapés : déclaration annuelle – Année 2011
  • Assurance « Risques Statutaires »

Travaux

  • Enfouissement des réseaux de télécommunications : rue de la Charvance
  • Enfouissement des réseaux de communications électroniques : place de l’Église
  • Alimentation BT de 8 logements Auvergne Habitat Avenue de la République : extension électrique
  • Travaux d’Éclairage Public : * places de l’Église, de la Halle, du Marché * avenue du 8 Mai et du Square

Urbanisme

  • Lotissement de la Boussadet : classement de voies dans le domaine public - rectificatif

Finances

  • Remboursements de frais de missions
  • Remboursements divers
  • Taxe d’urbanisme : remise de pénalités
  • Acquisition de terrain
  • Vente de terrain

Administration Générale

  • EPF-Smaf : nouvelles adhésions
  • Labellisation de deux aires de covoiturage : rectificatif
  • Petite Enfance : règlements intérieurs
  • Aduhme : charte d’engagement pour l’extinction de l’éclairage public Information
  • Présentation du plan de circulation

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