Aller au contenu | Aller au menu principal | Aller au menu "En un clic" | Aller aux liens divers | Aller à la recherche
Menu principal
Ville de Cébazat
8 bis cours des Perches 63118 CÉBAZAT
Tél : 04 73 16 30 30
Fax : 04 73 16 30 29
conseil municipal
Le 14/03/2013
Heure : 20 h 00
Lieu : mairie de Cébazat
ORDRE DU JOUR :
À 20H00
Débat d’orientations budgétaires
À 21H00
Compte-rendu de délégations
- Marchés Publics
Habitat
- Garanties d’emprunts Auvergne Habitat : * construction de 8 logements sociaux « Avenue de la République » * construction de 16 logements sociaux au « Hameau du Colombier »
- Vente de terrain EPF-Smaf / Logidôme : * construction de 20 logements sociaux « Rue Jean Jaurès »
Personnel
- Effectifs : * responsable culturel * adaptation du tableau des effectifs * emplois saisonniers
- Travailleurs handicapés : déclaration annuelle – Année 2011
- Assurance « Risques Statutaires »
Travaux
- Enfouissement des réseaux de télécommunications : rue de la Charvance
- Enfouissement des réseaux de communications électroniques : place de l’Église
- Alimentation BT de 8 logements Auvergne Habitat Avenue de la République : extension électrique
- Travaux d’Éclairage Public : * places de l’Église, de la Halle, du Marché * avenue du 8 Mai et du Square
Urbanisme
- Lotissement de la Boussadet : classement de voies dans le domaine public - rectificatif
Finances
- Remboursements de frais de missions
- Remboursements divers
- Taxe d’urbanisme : remise de pénalités
- Acquisition de terrain
- Vente de terrain
Administration Générale
- EPF-Smaf : nouvelles adhésions
- Labellisation de deux aires de covoiturage : rectificatif
- Petite Enfance : règlements intérieurs
- Aduhme : charte d’engagement pour l’extinction de l’éclairage public Information
- Présentation du plan de circulation
