Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Métropole a pour ambitions d'améliorer le cadre de vie, préserver et valoriser les ressources environnementales, patrimoniales, culturelles et paysagères de notre territoire, accélérer la transition énergétique, répondre aux besoins en matière d’habitat et de développement urbain et d' agir sur les mobilités.

Bien plus qu'un simple document réglementaire, le Plan Local d'Urbanisme vise à dessiner le futur visage de la métropole et à co-construire un véritable projet avec les 21 communes du territoire, l’ensemble des acteurs concernés et les habitants.

Le 28 juin 2024, le PLU de Clermont Auvergne Métropole a été arrêté en Conseil métropolitain et le bilan de la concertation préalable a été tiré. Le projet de PLU a ensuite été soumis pour avis aux communes membres et aux personnes publiques associées. L’enquête publique s'est déroulée du lundi 17 février au vendredi 28 mars 2025.

Retrouvez le rapport et les conclusions de la commission d’enquête ci-dessous

1. RAPPORT d'enquête publique unique

2. Annexe 1 - Arrêté d'enquête publique

3. Annexe 2 - Publications légales de l'avis d'enquête

4. Annexe 3 - Constat d'huissier - 1er Passage

5. Annexe 4 - Constat d'huissier - 2ème Passage

6. Annexe 5 - Constat d'huissier - 3ème Passage

7. Annexe 6 - PDA - Lettre recommandée aux propriétaires

7a. Annexe 6 - avis réception - lettre recommandée 1

7b. Annexe 6 - avis reception - lettre recommandée 2

7c. Annexe 6 - avis reception - lettre recommandée 3

7d. Annexe 6 - avis reception - lettre recommandée 4

7e. Annexe 6 - avis reception - lettre recommandée 5

8. Annexe 7 - Procès Verbal De SYNTHESE

9. Annexe 8 - Tableau des observations du public (base de données)

9a. Annexe 8 - Nombres contributions par Commune

9b. Annexe 8 - Villes par thèmes

9c. Annexe 8 - Bilan par catégorie d'analyse

9d. Annexe 8 - Contributions

9e. Annexe 8 - Détail contributions

10. Annexe 9 - Mémoire en réponse au PV de Clermont Auvergne Métropole

11.CONCLUSIONS motivées et avis relatif au PLUi et PDA de Cébazat-Cournon d-Auvergnes

11a. Annexe 1- Demande de report de délai

11b. Annexe 2 - Réponse à la demande de report

À consulter, le rapport et les conclusions de l'enquête publique relative aux zonages d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales ci-dessous

Annexe 1 - Arrêté enquête publique - zonages asst EU-EP Annexe 2 - Publications légales de l'avis d'enquête Annexe 3 - PV de synthèse - zonages asst EU-EP

Annexe 4 - Avenant au PV de synthèse - zonages asst EU-EP

Annexe 5 - Tableau des observations - zonages asst EU-EP

Annexe 6 - Réponses de Clermont Auvergne Métropole Annexe 7 - Conclusions motivées - zonages asst EU-EP Rapport enquête publique - zonages asst EU-EP

Plus d'informations sur le Plan Local d'Urbanisme de la métropole ici