Régime indemnitaire – Affectation des sommes prélevées en 2012
Apprentissage – Service petite enfance
Action sociale
Contrat d’assurance « Risques Statutaires »
Protection sociale complémentaire
Logements de fonction
Indemnités d’hébergement
FINANCES
Convention Ville / SISPA Vivre Ensemble
Groupe d’habitations « Les Vergers d’Aubeterre » et Lotissement « Les Fours à Chaux » :
* transfert de l’assiette de la voirie – précisions suite à l’enquête publique de 1987
* convention de transfert de l’éclairage public
SEMERAP – Transformation de la Société d’Economie Mixte en Société Publique Locale
Tarifs municipaux
Subventions
Budgets supplémentaires 2013 :
* Commune
* Assainissement
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Mandats spéciaux – Congrès des Maires
Immeuble 48 rue de Gerzat – Mise à disposition de l’Association Trisomie 21 Puy-de-Dôme
SEMERAP – Contrôle des poteaux incendie
INTERCOMMUNALITÉ
Clermont-Communauté – Programme Local de l’Habitat (PLH)
Clermont-Communauté Année 2012 :
* rapport d’activité
* rapport sur le prix et la qualité du service d’assainissement communautaire
* rapport sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
SEMERAP – Comptes rendus 2012 service assainissement