Conseil municipal

ORDRE DU JOUR :

COMPTE RENDU DE DÉLÉGATIONS

• Marchés Publics
• Remboursements de sinistres
• Droit de Préemption Urbain

URBANISME

• Modification n°11 du PLU – Approbation

TRAVAUX

• Enfouissement des réseaux de télécommunications rue des Fauvettes
• Rénovation de l’éclairage public Avenue du 8 mai et Square – Complément de travaux
• SIEG – Illuminations festives 2013/2014

PERSONNEL

• Travailleurs handicapés – Déclaration annuelle 2012
• Régime indemnitaire – Affectation des sommes prélevées en 2012
• Apprentissage – Service petite enfance
• Action sociale
• Contrat d’assurance « Risques Statutaires »
• Protection sociale complémentaire
• Logements de fonction
• Indemnités d’hébergement

FINANCES

• Convention Ville / SISPA Vivre Ensemble
• Groupe d’habitations « Les Vergers d’Aubeterre » et Lotissement « Les Fours à Chaux » : * transfert de l’assiette de la voirie – précisions suite à l’enquête publique de 1987 * convention de transfert de l’éclairage public
• SEMERAP – Transformation de la Société d’Economie Mixte en Société Publique Locale
• Tarifs municipaux
• Subventions
• Budgets supplémentaires 2013 : * Commune * Assainissement

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

• Mandats spéciaux – Congrès des Maires
• Immeuble 48 rue de Gerzat – Mise à disposition de l’Association Trisomie 21 Puy-de-Dôme
• SEMERAP – Contrôle des poteaux incendie

INTERCOMMUNALITÉ

• Clermont-Communauté – Programme Local de l’Habitat (PLH)
• Clermont-Communauté Année 2012 : * rapport d’activité * rapport sur le prix et la qualité du service d’assainissement communautaire * rapport sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
• SEMERAP – Comptes rendus 2012 service assainissement