Ville de Cébazat

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Ville de Cébazat

8 bis cours des Perches 63118 CÉBAZAT
Tél : 04 73 16 30 30
Fax : 04 73 24 22 66

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Conseil municipal

Le 07/11/2013
Heure : 20 h00
Lieu : mairie

ORDRE DU JOUR :

COMPTE RENDU DE DÉLÉGATIONS

  • Marchés Publics
  • Remboursements de sinistres
  • Droit de Préemption Urbain

URBANISME

  • Modification n°11 du PLU – Approbation

TRAVAUX

  • Enfouissement des réseaux de télécommunications rue des Fauvettes
  • Rénovation de l’éclairage public Avenue du 8 mai et Square – Complément de travaux
  • SIEG – Illuminations festives 2013/2014

PERSONNEL

  • Travailleurs handicapés – Déclaration annuelle 2012
  • Régime indemnitaire – Affectation des sommes prélevées en 2012
  • Apprentissage – Service petite enfance
  • Action sociale
  • Contrat d’assurance « Risques Statutaires »
  • Protection sociale complémentaire
  • Logements de fonction
  • Indemnités d’hébergement

FINANCES

  • Convention Ville / SISPA Vivre Ensemble
  • Groupe d’habitations « Les Vergers d’Aubeterre » et Lotissement « Les Fours à Chaux » : * transfert de l’assiette de la voirie – précisions suite à l’enquête publique de 1987 * convention de transfert de l’éclairage public
  • SEMERAP – Transformation de la Société d’Economie Mixte en Société Publique Locale
  • Tarifs municipaux
  • Subventions
  • Budgets supplémentaires 2013 : * Commune * Assainissement

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • Mandats spéciaux – Congrès des Maires
  • Immeuble 48 rue de Gerzat – Mise à disposition de l’Association Trisomie 21 Puy-de-Dôme
  • SEMERAP – Contrôle des poteaux incendie

INTERCOMMUNALITÉ

  • Clermont-Communauté – Programme Local de l’Habitat (PLH)
  • Clermont-Communauté Année 2012 : * rapport d’activité * rapport sur le prix et la qualité du service d’assainissement communautaire * rapport sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
  • SEMERAP – Comptes rendus 2012 service assainissement

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