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8 bis cours des Perches 63118 CÉBAZAT
Tél : 04 73 16 30 30
Fax : 04 73 24 22 66

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Conseil municipal du 26 février 2015

Le 26/02/2015
Heure : 21h
Lieu : Mairie

ORDRE DU JOUR

  • Information sur le Tram par M. François RAGE, Président du SMTC
  • Présentation de la pépinière musicale par Mme Isabelle LAVEST, Vice-Présidente de Clermont-Communauté, déléguée à la Culture, et par M. Pierre PATUREAU-MIRAND, chargé de mission à la Direction Générale du Développement Culturel de Clermont-Communauté

COMPTE RENDU DE DÉLÉGATIONS

  • Marchés Publics
  • Locations d’immeubles
  • Opération foncière
  • Régie d’avances

HABITAT

  • ZAC des Trois Fées - Garantie d’emprunt à LOGILEO : * construction de 6 logements sociaux rue des Frères Grimm

TRAVAUX

  • Renforcement du réseau Basse Tension route de Châteaugay - Convention de servitude avec ERDF

PERSONNEL

  • École municipale de musique - Accès à l’emploi titulaire pour un agent contractuel
  • CDG 63 - Mission pour l’accompagnement à la gestion des situations d’inaptitude physique des agents
  • Emplois saisonniers 2015
  • Astreintes des services techniques

FINANCES

  • Débat d’Orientations Budgétaires 2015
  • Admissions en non valeur
  • Programme de travaux d’assainissement 2015 - Demande de subvention
  • Conventions de transfert de l’éclairage public des lotissements « La Boussadet », « Le Hameau de Beausoleil », « Les Vignes de la Sarre »
  • Adhésion de la Ville au Club de la Presse

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • EPF-Smaf : Nouvelles adhésions
  • Changement de lieu de réunion du Conseil Municipal
  • Désignation du Correspondant Défense

INTERCOMMUNALITÉ

  • SIVOM de la Vallée du Bédat - Modification des statuts

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